Les ressources numériques sur les "Dommages de guerre" dans les collections de NordNum
Le 08/10/2020 à 13h50 par Corinne Helin
Résumé

La bibliothèque NordNum possède dans ses collections des ouvrages sur les dommages de guerre subis à la suite de la Première Guerre mondiale. Ce billet va vous présenter certaines de ces ressources numériques.

Les combats de la Première Guerre mondiale ont entraîné des destructions importantes dans la région. Ces destructions ont amené le gouvernement à proclamer par la loi de finances du 26 décembre 1914 le droit des sinistrés à une réparation des dommages causés par la guerre[1]. Cette loi fut suivie par la loi du 17 avril 1919 dite « Charte des sinistrés » qui pose le cadre juridique de ces réparations et met en place des organismes et un système d’indemnisation pour que les demandes puissent être traitées rapidement[2].

 

 

1. Guide du sinistré désirant acquérir des prestations par imputation de ses dommages de guerre : les prestations en nature et les Régions libérées, par René Ferry et Paul Bernard.

 

Le premier ouvrage présenté est un guide du sinistré rédigé par René Ferry et Paul Bernard, afin d’aider la population à recevoir des indemnités pour les destructions subies lors des combats de la Première Guerre mondiale[3]. René Ferry et Paul Bernard travaillent tous les deux au Sous-secrétariat d’État des Régions libérées. Un ministère spécial, le Ministère des Régions libérées, est créé, par décret du 16 novembre 1917, afin de régler le problème des dommages de guerre, d’assurer « la réorganisation de la vie locale et des moyens d’habitation ; l’aide à donner aux sinistrés pour le relèvement des immeubles détruits, la réparation des dommages de guerre, la reconstitution du sol, la restauration agricole, commerciale et industrielle »[4]. Ce ministère fut remplacé par décret du 18 septembre 1925 par un Sous-secrétariat d’État des Régions libérées rattaché au ministère des finances[5].

 

Lors de la rédaction de ce guide, René Ferry est chef du bureau des prestations en nature au Sous-secrétariat d’État des Régions libérées. Il est né à Saint-Dié le 19 décembre 1845 et décédé dans la même commune le 26 juillet 1924. Il est également juge de paix, spécialiste de botanique et de mycologie, secrétaire de la Société philomatique Vosgienne[6], membre fondateur de la Société mycologique de France[7] . Il est docteur en droit, diplômé de l’École des sciences politiques en 1869.

Paul Bernard est, quant à lui, licencié en droit, diplômé de l’École des Sciences Politiques, rédacteur principal au Sous-Secrétariat d’État des Régions Libérées.

 

Ce guide est préfacé par Albert Lebrun, sénateur, ancien ministre des Régions libérées de 1918 à 1919.

« Depuis l’époque déjà lointaine où vous avez été mes collaborateurs immédiats au Ministère des Régions libérées, vous n’avez cessé de suivre avec une attention passionnée, je le sais, les questions concernant l’exécution du Traité de Versailles et vous vous êtes toujours attachés particulièrement à l’examen de celles de ses dispositions où nos malheureux compatriotes des régions dévastées pouvaient trouver quelque atténuation aux pénibles épreuves qu’ils ont subies pendant la guerre »[8].

 

René Ferry et Paul Bernard expliquent ainsi dans ce guide comment l’application du Plan Dawes et des Accords de Londres peut permettre à la population des Régions Libérées de bénéficier de prestations en nature pour la reconstruction, en leur recommandant de dépenser intégralement le montant des annuités en Allemagne même. Une convention « étend aux profits des Alliés le bénéfice des livraisons sous la forme de contrats commerciaux ordinaires, à certaines catégories de prestations qui, jusque-là, faisaient l’objet d’une réglementation spéciale et restrictives (livraisons de charbon, coke, matières colorantes). Par le même texte, le gouvernement allemand s’engage également à faciliter l’exécution de toutes les livraisons en nature »[9].

 

René Ferry et Paul Bernard exposent les différents textes qui constituent la réglementation en vigueur pour les Régions libérées en matière de prestations en Nature (Règlement sur les Prestations en nature ; Instruction ministérielle n° 1197 du 29 juillet 1925,…)[10]. « Les sinistrés, désireux d’obtenir des prestations en nature et d’en faire imputer la valeur sur leurs dommages de guerre, doivent obligatoirement se conformer aux dispositions contenues dans ces textes »[11]. Concernant les marchandises livrées par l’Allemagne au titre des prestations en nature, toutes les marchandises, selon le Plan Dawes et les Accords de Londres, ne peuvent pas être importées « afin que ça ne soit au détriment des besoins intérieurs de l’Allemagne elle-même et doivent être limitées, autant que possible, aux productions naturelles de l’Allemagne »[12]. De ce fait, René Ferry et Paul Bernard indiquent la liste des marchandises, dressée par le Règlement relatif aux prestations en nature, qui sont soit exclues du régime des prestations, soit limitées, soit payables en partie en espèces[13].

 

« Sont exclues : Les marchandises de provenance étrangère n’ayant pas subi de transformation en territoire allemand. Les denrées alimentaires fabriquées avec des matières premières importées. Les articles en or, en platine, en argent. Il en est de même pour tous les produits industriels dont l’exportation se trouverait interdite par l’Allemagne au moment de la conclusion éventuelle du contrat et auxquels s’ajoutent un certain nombre de produits industriels divers et de produits agricoles dont on trouvera en annexe la nomenclature… [14]»

 

Deux cas de figures se présentent pour les demandes d’indemnités. Pour le sinistré qui a déjà effectué sa reconstitution immobilière ou mobilière, il lui est possible de demander un certificat d’imputation qui lui permettra de recevoir, au titre des prestations en nature, des marchandises allemandes qu’il pourra ensuite soit utiliser, soit revendre afin de se rembourser les frais qu’il a eu pour sa reconstitution[15]. Pour le sinistré qui n’a pas encore effectué sa reconstitution, il lui est possible d’obtenir une imputation, sur ses dommages de guerre, de la valeur des prestations qu’il désire acheter en obtenant un certificat de crédit délivré par la Préfecture[16].

 

Ferry et Bernard expliquent ensuite ce que doit faire le sinistré au moment de passer un contrat de prestations et comment en obtenir l’approbation[17] ; les formalités que le sinistré doit accomplir lors de l’expédition, du dédouanement, de la réception à l’arrivée et du paiement de la marchandise faisant l’objet d’un contrat de prestations[18] ; comment est régularisé, en fin d’opération, le compte de dommages du sinistré[19] ; ainsi que les dispositions particulières applicables à certains produits agricoles contingentés comme les engrais, le bétail, les plants de pommes de terre ou encore les semences de betteraves[20].

 

« En raison de la limitation des quantités de produits azotés pouvant être livrés à la France, il a été décidé que les livraisons de produits azotés imputables sur dommages de guerre ne peuvent dépasser les contingents de ces produits strictement nécessaires aux besoins de la culture dans les régions dévastées.

Le Sous-Secrétaire d’État des Régions Libérées s’est trouvé, de ce fait, dans l’obligatoire de renoncer, pour cette catégorie de produits, à la procédure générale des Prestations en Nature, telle qu’elle a été exposée dans le présent Guide, et d’instituer un régime spécial pour leur délivrance en fixant, pour chaque département sinistré, un maximum de livraisons à ne pas dépasser[21]. »

 

Enfin, les auteurs expliquent comment obtenir des prestations en nature dans les régions libérées lorsque l’on n’est pas sinistré ou que l’on a épuisé son compte de dommage[22]. Ils énumèrent les sanctions auxquelles s’exposerait le sinistré qui viendrait à frauder en matière de prestations en nature[23].

 

« Pendant une période de deux ans à partir de la date des notifications, le Bureau de la Commission des Réparations devra refuser d’approuver tout contrat où figurerait comme partie contractante le vendeur ou l’acheteur dont le nom aura été ainsi notifié [coupable de fraude]…[24] ».

 

En annexe, Ferry et Bernard donnent une liste d’adresses pouvant être utiles aux sinistrés, telles que les organismes directeurs ou répartiteurs, les organismes administratifs, la nomenclature des imprimés en usage en matière de prestations en nature, un type de contrat de prestations. Ils donnent également la liste des marchandises non livrables au compte « réparations », celle des marchandises contingentées, les marchandises pouvant faire l’objet de contrats de prestations en nature imputables sur dommages de guerre mais avec paiement partiel en espèces, la liste des marchandises dont le contingent a été fixé par le comité spécial. Les auteurs terminent le guide par des publicités de différents fournisseurs.

 

 

2. Les dommages de guerre agricoles : leur révision, leur évaluation (étude juridique et technique), par Jacques Romanet du Caillaud.

 

Le deuxième ouvrage présenté a été rédigé par Jacques Romanet du Caillaud, avocat à la cour d’appel de Paris et porte sur les dommages de guerre agricoles[25].

 

Jacques Romanet du Caillaud a écrit plusieurs ouvrages sur la première guerre mondiale dont Les disparus de la guerre chez Simon Kra en 1919, L’indemnité de dommages de guerre, son évaluation, son remploi, son paiement chez E. Sagot & Cie en 1925 et des ouvrages de droit Étude générale de la Loi Tardieu à la Librairie de la construction moderne en 1928.

 

Jacques Romanet du Caillaud expose dans cet ouvrage les différentes formes d’indemnités concernant les dommages de guerre agricoles. Des Comités de préconciliation ont été créés par la circulaire n° 931 du 3 mai 1921, afin d’étudier les demandes de dommages conséquents[26]. Il existe un Comité central de préconciliation qui examine les demandes d’indemnité égales ou supérieures à un million de francs en perte subie et des Comités départementaux qui étudient les demandes d’indemnité égales ou supérieures à 500 000 francs et inférieures à un million en perte subie[27].

 

Dans un deuxième temps, Jacques Romanet du Caillaud parle de l’indemnité en matière agricole. Dans l’article 2, paragraphe I de la loi du 17 avril 1919, il est dit que « les dommages certains, matériels et directs causés en France et en Algérie aux biens immobiliers ou mobiliers par les faits de la guerre ouvrent droit à la réparation intégrale instituée par l’article 12 de la loi du 26 décembre 1914, sans préjudice du droit, pour l’État français, d’en réclamer paiement à l’ennemi »[28]. Mais la loi du 17 avril 1919 n’admet que les réparations des dommages causés aux meubles et immeubles, elle exclut les dommages causés aux personnes, soit moralement, soit matériellement[29]. L’auteur parle ensuite du droit à indemnité afférent aux récoltes. Il est prévu des dommages pour les reliquats de récoltes ou d’approvisionnements de 1913, mais le sinistré doit prouver que le dommage invoqué est certain[30]. Certains biens meubles donnent bénéficient de frais supplémentaires. Il s’agit « des engrais, semences, récoltes et produits divers nécessaires à la remise en culture, à l’ensemencement des terres et à la nourriture des animaux des exploitations agricoles jusqu’à la prochaine récolte »[31]. Il est également prévu des dommages pour les récoltes de 1914 réquisitionnées ou détruites[32].

« Parfois, l’interdiction de circuler sur les terres, l’évacuation forcée, l’expulsion de la main-d’œuvre, la réquisition des animaux, la confiscation des matériels agricoles, etc…, en auront empêché l’arrachage ou la cueillette. Selon les cas d’espèces, le juge décidera s’il y a, oui ou non, dommage direct et, par conséquent, si le sinistré peut ou non prétendre au paiement d’une indemnité[33] ».

Le droit à l’indemnité pour les récoltes de guerre de 1915 à 1918 est contesté par l’administration pour qui le paiement ne peut être qu’exceptionnel[34].

 

L’indemnité concernant le rendement possible d’une terre agricole va être estimée plus en fonction de la culture qui lui est appliquée qu’en fonction de la nature du sol. Jacques Romanet du Caillaud évoque ainsi tous les types de culture et leur rendement possible[35], puis le prix par type de récolte[36].

 

Tableau de valeur des récoltes (Romanet du Caillaud 1927, p. 141)

 

Concernant l’indemnité pour les immeubles bâtis, elle se fait en déterminant la valeur des bâtiments au mètre carré de surface couverte en fonction de la partie détruite.

 « Le ministère des Régions libérées, dans le but de faciliter le travail des experts, édita, dans le courant de 1920, des feuilles d’évaluation (feuilles rouges et jaunes). L’emploi de ces documents fut préconisé par une circulaire du 18 septembre 1920, et ils furent, dès cette date, mis à disposition des sinistrés pour l’établissement de leurs dossiers.

Les feuilles rouges permettent de déterminer la valeur des bâtiments au mètre carré de surface couverte…

Les feuilles jaunes facilitent l’évaluation des destructions partielles des types de constructions signalées dans les feuilles rouges…» [37].

Ces séries servent de base d’évaluation pour les indemnités. L’auteur indique ainsi le barème des indemnités pour chaque type de bâtiment en fonction de la région.

 

Exemples d'indication des barème au mètre superficiel pour le Nord (Romanet du Caillaud 1927, p. 174)

Exemples d'indication des barème au mètre superficiel pour le Nord
(Romanet du Caillaud 1927, p. 174)

 

Concernant l’indemnité pour la remise en état du sol, des barèmes ont été établis pour chaque département[38]. La circulaire 1028 bis détermine les indemnités afférentes aux dommages causés au sol. Pour ouvrir droit à indemnité, un dommage doit être direct.

« Le dommage sera notamment considéré comme direct, lorsque les terres sinistrées se sont trouvées sur la ligne de feu ou faisaient partie de communes évacuées par ordre ou enfin appartenaient à des exploitations, dont les dirigeants ont été expulsés ou placés dans l’impossibilité de cultiver.[39] »

 

Proposition de coefficient en matière de remise en état physique des sols par M. Romanet du Caillaud
(Romanet du Caillaud 1927, p. 244)

 

Concernant les animaux, il est demandé à l’exploitant de déterminer l’effectif du bétail vivant sur l’exploitation à l’époque du dommage[40].

« Dans les exploitations bien dirigées, des états, où figuraient les différents animaux, étaient constamment tenus à jour et peuvent servir de pièces justificatives. S’ils ont disparu et si le sinistré ne possède plus aucun document lui permettant de prouver l’exactitude de sa demande, force lui sera, en cas de contestation, de recourir aux témoignages de ceux qui ont connu son exploitation d’avant-guerre[41]. ».

 

Jacques Romanet du Caillaud indique la valeur des animaux en fonction, pour certains, de la race et de l’âge, notamment pour les chevaux, pour d’autres, du poids, notamment pour les bovidés.

« A noter que partie des chevaux appartenant aux sinistrés ont été réquisitionnés par l’armée française. Or, les feuilles de réquisitions portent des prix qui peuvent fournir une indication précieuse sur la valeur de leur cavalerie. Mais il ne faudrait cependant point laisser s’accréditer la légende que l’armée française a toujours enlevé les meilleurs chevaux. La vérité est toute autre. Elle n’a réquisitionné que les animaux de trait léger ou demi-léger, laissant à la culture les gros chevaux de labour, dont l‘allure trop lente les rendait inutilisable dans l’artillerie et même dans les convois. Or, ces derniers représentent, la plupart du temps, les animaux ayant le plus de valeur dans une écurie sinistrée[42]. »

 

Valeur des chevaux de trait en 1914 (Romanet du Caillaud 1927, p. 264)

 

Prix aux poids en 1914 (Romanet du Caillaud 1927, p. 270)

 

Prix au poids en 1919 (Romanet du Caillaud 1927, p. 271)

 

Le matériel agricole peut faire, lui aussi, l’objet d’indemnités[43].

 

Prix de vente des instruments de fabrication française (Romanet du Caillaud 1927, p. 288)

 

Jacques Romanet du Caillaud termine son ouvrage en précisant la récente jurisprudence en matière de dommages de guerre agricoles.

 

 

Bibliographie indicative :

 

 

 

  • RICHARD Guillaume, « Peut-on dépasser le droit civil ? Les controverses juridiques autour de la réparation des dommages de guerre (1914-1919) », Tracés. Revue de Sciences humaines [Online], 27 | 2014, en ligne depuis le 1er janvier 2017, consultée le 30 Septembre 2020. URL : http://journals.openedition.org/traces/

 

 

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[1] RICHARD Guillaume, « Peut-on dépasser le droit civil ? Les controverses juridiques autour de la réparation des dommages de guerre (1914-1919) », Tracés. Revue de Sciences humaines [Online], 27 | 2014, en ligne depuis le 01 janvier 2017, consultée le 30 Septembre 2020. URL : http://journals.openedition.org/traces/6058

[4] Article 4 du décret du 13 décembre 1917 déterminant les attributions du ministère du Blocus et des Régions libérées.

[8] FERRY, BERNARD 1925, p. 1.

[9] FERRY, BERNARD 1925, p. 12.

[10] FERRY, BERNARD 1925, p. 18.

[11] FERRY, BERNARD 1925, p. 21.

[12] FERRY, BERNARD 1925, p. 23.

[13] FERRY, BERNARD 1925, p. 23.

[14] FERRY, BERNARD 1925, p. 23.

[15] FERRY, BERNARD 1925, p. 59.

[16] FERRY, BERNARD 1925, p. 71.

[17] FERRY, BERNARD 1925, p. 81.

[18] FERRY, BERNARD 1925, p. 90.

[19] FERRY, BERNARD 1925, p. 100.

[20] FERRY, BERNARD 1925, p. 107.

[21] FERRY, BERNARD 1925, p. 109-110.

[22] FERRY, BERNARD 1925, p. 124.

[23] FERRY, BERNARD 1925, p. 132.

[24] FERRY, BERNARD 1925, p. 134.

[25] ROMANET DU CAILLAUD Jacques. Les dommages de guerre agricoles : leur révision, leur évaluation (étude juridique et technique). Paris : Librairie de « la Construction moderne », 1927, VI-336 p.

 

[26] ROMANET DU CAILLAUD 1927, p. 4.

[27] ROMANET DU CAILLAUD 1927, p. 5-12.

[28] ROMANET DU CAILLAUD 1927, p. 71-72.

[29] ROMANET DU CAILLAUD 1927, p. 83.

[30] ROMANET DU CAILLAUD 1927, p. 85.

[31] ROMANET DU CAILLAUD 1927, p. 87.

[32] ROMANET DU CAILLAUD 1927, p. 88.

[33] ROMANET DU CAILLAUD 1927, p. 88-89

[34] ROMANET DU CAILLAUD 1927, p. 94.

[35] ROMANET DU CAILLAUD 1927, p. 106.

[36] ROMANET DU CAILLAUD 1927, p. 135.

[37] ROMANET DU CAILLAUD 1927, p. 170-171.

[38] ROMANET DU CAILLAUD 1927, p. 231.

[39] ROMANET DU CAILLAUD 1927, p. 234-235.

[40] ROMANET DU CAILLAUD 1927, p. 263.

[41] ROMANET DU CAILLAUD 1927, p. 263.

[42] ROMANET DU CAILLAUD 1927, p. 264.

[43] ROMANET DU CAILLAUD 1927, p. 284.

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